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SOMMAIRE
Objet du site
Editeur - Contact
Responsabilité
Propriété intellectuelle
Données nominatives
Declaration CNIL

OBJET DU SITE

 

Le site Internet www.amincissement.net est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente une sélection d'articles à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site

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EDITEUR ET CONTACT

 

Editeur : Le site www.amincissement.net est produit par la Société CT2P, SAS au capital de 250 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS: Lyon B 335 292 918. Son siège social est au : Société CT2P- 54 avenue Victor Hugo, 69160 Tassin la Demi Lune.
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
- Téléphone : depuis la France au 04 78 05 68 30

- Courrier : Société CT2P – 21 rue de l'industrie, 69530 Brignais(France). Le site est hébergé par ATTRAIT - Parc les épiés - Chemin saint Léonard - 69270 Couzon-au-Mont-d'Or (France).

 

RESPONSABILITE

 

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Les produits proposés par CT2P sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photographies illustrant les produits sont communiquées à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site marchand de "CT2P" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de "CT2P.
Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "CT2P".

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DONNEES NOMINATIVES

 

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les information relatives à sa commande. S'il en a fait le choix, le client recevra aussi des informations sur les offres promotionnelles "CT2P". "CT2P" se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.

Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "CT2P" :
- Par courrier à l'adresse suivante : CT2P – 21 rue de l'industrie, 69530 Brignais (France). De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.

 

DECLARATIOON CNIL

 

Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1152220.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel.

 

 
     
 

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