Article 3 - Caractéristiques des biens et services proposés
Article 4 - Commande
Article 5 - Validation
Article 6 - Preuve de la transaction
Article 7 - Frais de port
Article 8 - Livraison
Article 9 - Paiement
Article 10 - Remboursement
Article 11 - Droit de rétractation ou Satisfait ou remboursé
Article 12 - Retour de produit
Article 13 - Sécurisation
Article 14 - Propriété intellectuelle
Article 15 - Responsabilité
Article 16 - Données à caractère personnel
Article 17 - Archivage - Preuve
Article 18 - Règlement des litiges
Article 19 - Codes promotionnels
SOMMAIRE
> Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CT2P et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand « amincissement.net ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.
L'acquisition d'un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par CT2P.
CT2P se réserve de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l'acheteur.